PRÉSENTATION

DEVECEM est un Bureau de Vérification d’établissements recevant du Public de type:
Chapiteaux, Tentes et Structures itinérantes.

 

Habilité en application de l’article C.T.S. 4 du règlement de sécurité par
le Ministère de l’Intérieur, de l’Outre Mer et des Collectivités Territoriales.
Arrêté du 23/01/1985 C.T.S. 4:

 

Voir la Publication au Journal Officiel:



 
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